Mentions légales

Éditeur du site

Mentions en cours de mise à jour : nom de l'éditeur, SIREN, adresse.

AccessiScan est un service édité par .

Siège social
Immatriculation
Directeur de la publication
Contact
cesar.guinot66@gmail.com

Hébergement

Le site AccessiScan est hébergé par OVH SAS, SAS au capital de 10 174 560 €, RCS Lille Métropole 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 09 72 10 10 07.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, etc.) est la propriété exclusived’AccessiScan ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Les informations relatives au traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Cookies

Ce site utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification, session). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est utilisé.

Limitation de responsabilité

Les audits d'accessibilité réalisés par AccessiScan sont automatisés : ils couvrent 83 des 106 critères du RGAA 4.1.2 (axe-core pour 31, nos propres contrôles pour 52) et nomment ceux qui restent à vérifier humainement. Les résultats ne constituent ni une attestation ni une certification de conformité, et ne dispensent pas de l'audit qu'exige une déclaration d'accessibilité. Les conditions du service sont décrites dans les conditions générales de vente.

Mentions légales | AccessiScan